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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA
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TERRA NOSTRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOSTRA
SARL TERRA NOSTRA

Numéro de dépôt :
94526138
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque TERRA NOSTRA

Déposée le 22 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRA NOSTRA domicilié(e) 13, rue Massenet, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 916 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François FORESTAS - Cabinet FIDAL - France.

La marque TERRA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOSTRA est expirée depuis le 22 juin 2004.

TERRA NOSTRA a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE CONNECTION , La Coopérative des Loisirs , IVALTECH TURNING TECHNOLOGY


SARL TERRA NOSTRA - 13, rue Massenet, 06000 NICE - France - SIREN 389916339


François FORESTAS - Cabinet FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

- Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (métal non précieux ou non plaqué); peignes et éponges; brosses (pinceaux exclus); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).